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Marques déposées par monsieur GROSJEAN Alain
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A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
M. GROSJEAN Alain

Numéro de dépôt :
4013996
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/06/2023
A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES de GROSJEAN Alain

Présentation de la marque A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES

Déposée le 20 juin 2013 par monsieur GROSJEAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur GROSJEAN Alain domicilié(e) 38 Chemin de la Poste - 54840 - VELAINE EN HAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GROSJEAN Alain domicilié(e) 38 Chemin de la Poste - 54840 - VELAINE EN HAYE - France.

La marque A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES est expirée depuis le 20 juin 2023.

GROSJEAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES , VLD HOMNIS IMMOBILIER V.L.D. VENDRE LOUER DIRECTEMENT ENTRE VOUS


M. GROSJEAN Alain - 38 Chemin de la Poste - 54840 - VELAINE EN HAYE - France


M. GROSJEAN Alain - 38 Chemin de la Poste - 54840 - VELAINE EN HAYE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).